Tout savoir sur la taxe foncière
Chaque année, la taxe foncière revient dans les boîtes aux lettres. Qui doit la payer ? Dans quels cas peut-on en être exonéré ? Voici quelques clés pour mieux comprendre son fonctionnement et son mode de calcul.
Chaque année, la taxe foncière revient dans les boîtes aux lettres. Qui doit la payer ? Dans quels cas peut-on en être exonéré ? Voici quelques clés pour mieux comprendre son fonctionnement et son mode de calcul.
La taxe foncière, qui doit la payer ?
La taxe foncière est payée par les propriétaires de biens immobiliers bâtis1, selon la situation du bien au 1er janvier de chaque année. Autrement dit, si vous n’êtes pas propriétaire au 1er janvier de l’année en cours, vous ne paierez pas de taxe foncière. Notez bien que dans le cas d’une location, c’est aussi au propriétaire de s’acquitter de la taxe !
L’immobilier neuf, une aubaine fiscale pour la taxe foncière ?
Bonne nouvelle pour les propriétaires de logements neufs : ils sont exonérés pour deux ans à compter de la date de l’achèvement des travaux, ou 15 ans si ces constructions nouvelles font l’objet d’un prêt selon le régime des HLM, ou s’ils sont à usage sociaux locatifs : un véritable coup de pouce pour les investisseurs !
Comment est calculée cette taxe ?
La taxe foncière est calculée selon plusieurs critères :
- sa surface,
- son emplacement,
- son orientation,
- le quartier,
- sa proximité avec des services comme les transports, les commerces ou encore les écoles…
Cette valeur, dite « valeur locative cadastrale », est recalculée chaque année, et bénéficie systématiquement d’un abattement de 50%. Une fois cette valeur établie, elle est multipliée par un taux d’imposition, qui varie donc d’une ville à l’autre puisqu’il est voté par les collectivités territoriales. Logiquement, si vous réalisez une modification importante de votre bien, comme un agrandissement, il vous faudra donc contacter le fisc : la valeur locative du bien augmentant, votre taxe foncière sera recalculée.
En résumé, votre taxe foncière dépend de trois grands éléments :
- La valorisation de votre bien, mise à jour chaque année
- La municipalité dans laquelle vous vivez
- Le droit à des exonérations temporaires, notamment dans le neuf.
[1] Mais aussi non bâti, comme peuvent l’être des terrains destiné à la construction ou à l’exploitation agricole, et même les étangs
A noter
La taxe foncière est un impôt local, qui permet de financer les investissements des collectivités pour améliorer le cadre de vie : les équipements publics, les transports, les ordures ménagères, les programmes sociaux, etc. Un impôt qui impacte donc directement l’attractivité de votre logement !
